Luftwärme/Klimagerät

Brevet européen · EP1162411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1162411
Numéro de demande
EP01113847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2001
Publié
12 déc. 2001
Délivré
21 sept. 2005
Radié
5 juin 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F24F 1/01 (2006.01)
Priorité
WO PCT/SE00/01198 08.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.06.2021

  2. 13 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Pluggit International B.V., Lange Voorhout 82, 2514 EJ S-Gravenhage (Den Haag), Pays-Bas → Pluggit GmbH, Valentin-Linhof-Straße 2, 81829 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.06.2015

  3. 5 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

  4. 19 déc. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Pluggit International N.V., 201 Caracasbaaiweg, Curaçao, Antilles néerlandaises → Pluggit International B.V., Lange Voorhout 82, 2514 EJ S-Gravenhage (Den Haag), Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 19.12.2008

  5. 13 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  6. 30 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Bernhardsson, Goran,

1050 Brussel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.