POTENTIERUNGSMEDIUM
Brevet européen · EP1162947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1162947
- Numéro de demande
- EP00929212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2000
- Publié
- 19 déc. 2001
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19912933 22.03.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/000817 22.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/056284 28.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 11 avr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil → PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ
Publié dans Swissreg le 11.04.2012
- 12 déc. 2009
Transféré
- Titulaire
- Kwalis Qualitätsforschung Fulda GmbH, Fuldaer Strasse 21, 36160 Dipperz, Allemagne → Weleda AG, Dychweg 14, 4144 Arlesheim
Publié dans Swissreg le 12.12.2009
- 13 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
STRUBE, Jürgen
D-36157 Ebersburg, DE
STOLZ, Peter
D-36157 Ebersburg, DE
MAIER, Walter
D-91560 Weissenbronn, DE
GUTBERLET, Wolfgang
D-36160 Dipperz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.