FILTER MIT TOPFFÖRMIGEM GEHÄUSE UND RUNDFILTERPATRONE

Brevet européen · EP1163039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1163039
Numéro de demande
EP00920535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2000
Publié
19 déc. 2001
Délivré
4 juin 2003
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/24 (2006.01)
F02M 35/024 (2006.01)
Priorité
DE 19913181 24.03.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/002530 22.03.2000
Publication PCT
WO2000/056423 28.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Filterwerk Mann & Hummel GmbH

FILTERWERK MANN + HUMMEL GmbH

71631 Ludwigsburg, DE

Inventeur

REINHOLD, Thomas

50011 Zaragoza, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.