WERKZEUGSPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1163075 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1163075
- Numéro de demande
- EP00921206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2000
- Publié
- 19 déc. 2001
- Délivré
- 20 oct. 2004
- Radié
- 20 oct. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B23B 31/30 (2006.01)
- Priorité
- SE 9901042 23.03.1999
- Demande PCT
- PCT/SE2000/000457 08.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/059666 12.10.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Inventeur
ANDERSON, Ken
S-810 22 Ärsunda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.