RACLE
Brevet européen · EP1163113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1163113
- Numéro de demande
- EP01911517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2001
- Publié
- 19 déc. 2001
- Délivré
- 22 déc. 2004
- Radié
- 22 janv. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B41F 31/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 0000215 25.01.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/000723 23.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/060620 23.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.01.2021
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 15 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.