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Brevet européen · EP1163380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1163380
Numéro de demande
EP00909357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2000
Publié
19 déc. 2001
Délivré
18 août 2004
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01D 4/02 (2006.01)
D01D 5/24 (2006.01)
D01D 5/30 (2006.01)
Priorité
DE 19911231 14.03.1999
DE 19924286 27.05.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/002208 13.03.2000
Publication PCT
WO2000/055400 21.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  3. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Rennebeck, Klaus

73240 Wendlingen, DE

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. Wolfgang Heisel

Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel

Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden

Inventeur

Rennebeck, Klaus

73240 Wendlingen, DE

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