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Brevet européen · EP1163394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1163394
Numéro de demande
EP00903650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2000
Publié
19 déc. 2001
Délivré
31 mars 2004
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01D 19/10 (2006.01)
E01D 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 29901528 U 29.01.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000662 28.01.2000
Publication PCT
WO2000/044989 03.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 15 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  3. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Inventeur

MAIER, Peter

D-78224 Singen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.