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Brevet européen · EP1163394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1163394
- Numéro de demande
- EP00903650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2000
- Publié
- 19 déc. 2001
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01D 19/10 (2006.01)E01D 15/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 29901528 U 29.01.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/000662 28.01.2000
- Publication PCT
- WO2000/044989 03.08.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 15 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MAIER, Peter
D-78224 Singen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.