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Brevet européen · EP1163692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1163692
Numéro de demande
EP00908889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2000
Publié
19 déc. 2001
Délivré
5 févr. 2003
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 59/00 (2006.01)
Priorité
DE 19912669 20.03.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000152 17.03.2000
Publication PCT
WO2000/057445 28.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 14 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB RESEARCH LTD.

Affolternstrasse 52, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

STRUEMPLER, Ralf

CH-5412 Gebenstorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.