Elektrischer Schalter
Brevet européen · EP1164607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1164607
- Numéro de demande
- EP01110170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2001
- Publié
- 19 déc. 2001
- Délivré
- 28 juil. 2004
- Radié
- 28 juil. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01H 25/04 (2006.01)H01H 25/00 (2006.01)G05G 9/02 (2006.01)G05G 9/04 (2006.01)G05G 9/047 (2006.01)
- Priorité
- DE 10027446 02.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Heeb, Alfred
16548 Glienicke
Janniere, Alain
Bourgeois, 75004 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.