Connecteur électrique

Brevet européen · EP1164658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1164658
Numéro de demande
EP01401461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2001
Publié
19 déc. 2001
Délivré
31 mars 2004
Radié
5 juin 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
Priorité
FR 0007570 14.06.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.06.2021

  2. 10 août 2013

    Transféré

    Titulaire
    AREVA T & D SA, 1, place de la Coupole, Tour AREVA, 92084 PARIS LA DEFENSE, France → ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 10.08.2013

  3. 15 nov. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Alstom, 25, Avenue Kléber, 75116 Paris, France → AREVA T & D SA, 1, place de la Coupole, Tour AREVA, 92084 PARIS LA DEFENSE, France

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  4. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Keiser, Markus

5057 Reitnau

Wagner, Peter

8955 Oetwil a.d.l

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.