AUFTRAGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1165250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1165250
Numéro de demande
EP00919247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2000
Publié
2 janv. 2002
Délivré
5 oct. 2005
Radié
5 oct. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05C 5/02 (2006.01)
H05K 3/34 (2006.01)
Priorité
SE 9901253 08.04.1999
Demande PCT
PCT/SE2000/000673 07.04.2000
Publication PCT
WO2000/061297 19.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Inventeur

HOLM, William

S-116 68 Stockholm, SE

KRONSTEDT, Johan

S-192 55 Sollentuna, SE

SANDELL, Hakan

S-187 37 Täby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.