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Brevet européen · EP1165290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1165290
Numéro de demande
EP00903664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2000
Publié
2 janv. 2002
Délivré
15 avr. 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 5/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2000/000818 02.02.2000
Publication PCT
WO2001/056747 09.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 15 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Titulaire

BESSEY Tool GmbH & Co. KG

Mühlwiesenstrasse 40, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Inventeur

KLIMACH, Horst

D-74360 Ilsfeld-Auenstein, DE

FOSHAG, Siegfried

D-73765 Neuhausen, DE

PHILIPP, Karl

D-74321 Bietigheim-Bissingen, DE

RÖSCH, Hans

D-74376 Gemmrigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.