BEHÄLTERVERSCHLUSS

Brevet européen · EP1165390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1165390
Numéro de demande
EP00900749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2000
Publié
2 janv. 2002
Délivré
23 juil. 2003
Radié
23 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 39/08 (2006.01)
Priorité
EP 99300769 02.02.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/000184 24.01.2000
Publication PCT
WO2000/046115 10.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ROYAL PACKAGING INDUSTRIES VAN LEER N.V.

P.O. Box 25, 1180 AA Amstelveen, NL

Inventeur

BAKKER, Renee

NL-1121 HW Handsmeer, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.