RELAIS DE SECURITE MULTIAPPLICATIF

Brevet européen · EP1166527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1166527
Numéro de demande
EP01907684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2001
Publié
2 janv. 2002
Délivré
19 mars 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
FR 0001054 27.01.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/000224 24.01.2001
Publication PCT
WO2001/056247 02.08.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Bull S.A.

BULL S.A.

68, route de Versailles, 78430 Louveciennes, FR

Inventeur

CUNCHON, François

F-78114 Magny les Hameaux, FR

MARTIN, René

F-91440 Bures sur Yvette, FR

N'GUYEN, Van-Dung

F-94450 Limeil Brevannes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.