Grains de riz instantanés

Brevet européen · EP1166648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1166648
Numéro de demande
EP00113858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2000
Publié
2 janv. 2002
Délivré
8 mars 2006
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/168 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Dupart, Pierre

8053 Zuerich/Witikon

Bloechlinger, Kurt

8310 Kemptthal

Roth, Niklaus

8451 Kleinandelfingen

Schmutz, Walter

8604 Volketswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.