Matériau pour plaque d'impression lithographique

Brevet européen · EP1167062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1167062
Numéro de demande
EP01113663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2001
Publié
2 janv. 2002
Délivré
12 janv. 2005
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41N 3/03 (2006.01)
B41C 1/10 (2006.01)
B41N 1/14 (2006.01)
Priorité
JP 2000182898 19.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 28 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2011

  3. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  4. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Sato, Hironori

Saitama-shi, Saitama-ken, JP

Nouda, Junichi

Adachi-ku, Tokyo, JP

Katsuoka, Toshimichi

Nerima-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.