Matériau pour plaque d'impression lithographique
Brevet européen · EP1167062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1167062
- Numéro de demande
- EP01113663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2001
- Publié
- 2 janv. 2002
- Délivré
- 12 janv. 2005
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41N 3/03 (2006.01)B41C 1/10 (2006.01)B41N 1/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000182898 19.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 15 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 14 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Sato, Hironori
Saitama-shi, Saitama-ken, JP
Nouda, Junichi
Adachi-ku, Tokyo, JP
Katsuoka, Toshimichi
Nerima-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.