Bandage renforcé par un élément composite, ainsi qu'un tel élément

Brevet européen · EP1167080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1167080
Numéro de demande
EP01113978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2001
Publié
2 janv. 2002
Délivré
3 janv. 2007
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 9/18 (2006.01)
B60C 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 0008115 22.06.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.