Bandage renforcé par un élément composite, ainsi qu'un tel élément
Brevet européen · EP1167080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1167080
- Numéro de demande
- EP01113978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2001
- Publié
- 2 janv. 2002
- Délivré
- 3 janv. 2007
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 9/18 (2006.01)B60C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0008115 22.06.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.