Querlenker einer Radaufhängung

Brevet européen · EP1167092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1167092
Numéro de demande
EP01110959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2001
Publié
2 janv. 2002
Délivré
15 mars 2006
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 10029189 19.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.