Fahrzeug zum Transport von Müll oder Schüttgut

Brevet européen · EP1167243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1167243
Numéro de demande
EP01114353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2001
Publié
2 janv. 2002
Délivré
22 sept. 2004
Radié
12 juin 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 10030741 23.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.06.2021

  2. 17 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 30 avr. 2008

    Transféré

    Titulaire
    J.Ochsner AG, Steinackerstrasse 31, 8902 Urdorf → Zöller-Kipper GmbH, Hans-Zöller-Strasse 50-68, 55130 Mainz, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  4. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  5. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Zöller-Kipper GmbH

Hans-Zöller-Strasse 50-68, 55130 Mainz, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Steinbrunner, Ottmar

19677 Fröhnd, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.