Isomerisierung eines Pentols

Brevet européen · EP1167331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1167331
Numéro de demande
EP01114937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2001
Publié
2 janv. 2002
Délivré
23 août 2006
Radié
23 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07C 29/56 (2006.01)
C07C 33/042 (2006.01)
Priorité
EP 00113884 30.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

Gloor, Arnold

4053 Basle

Gruendler, Hansjoerg

4310 Rheinfelden

Simon, Werner

4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.