Duft Vorläufer
Brevet européen · EP1167362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1167362
- Numéro de demande
- EP00111981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2000
- Publié
- 2 janv. 2002
- Délivré
- 25 mai 2005
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 309/10 (2006.01)C07D 307/20 (2006.01)A61K 31/46 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 18 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 31 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.