Duft Vorläufer

Brevet européen · EP1167362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1167362
Numéro de demande
EP00111981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2000
Publié
2 janv. 2002
Délivré
25 mai 2005
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 309/10 (2006.01)
C07D 307/20 (2006.01)
A61K 31/46 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 18 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  3. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.