Flammwidrige Harzbeschichtung

Brevet européen · EP1167463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1167463
Numéro de demande
EP01114488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2001
Publié
2 janv. 2002
Délivré
27 avr. 2005
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/18 (2006.01)
C09D 175/14 (2006.01)
C08K 5/3492 (2006.01)
Priorité
DE 10030658 23.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Trespa International B.V.

Wetering 20, 6002 SM Weert, NL

Inventeur

Huusken, Robert

7587 NN De Lutte, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.