Stufenloses Getriebe

Brevet européen · EP1167828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1167828
Numéro de demande
EP00202291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2000
Publié
2 janv. 2002
Délivré
18 févr. 2004
Radié
18 févr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16H 57/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  2. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Van Doorne's Transmissie B.V.

Dr. Hub van Doorneweg 120 Postbus 500, 5000 AM Tilburg, NL

Inventeur

van Spijk, Johannes Gerardus Ludovicus Maria

5151 VT Drunen, NL

Pelders, Hendrikus Adrianus Arnoldus Wilhelmina

5391 BT Nuland, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.