Module de puissance à composants électroniques de puissance et procédé de fabrication d'un tel module
Brevet européen · EP1168906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1168906
- Numéro de demande
- EP01401458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2001
- Publié
- 2 janv. 2002
- Délivré
- 14 sept. 2005
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)H01L 23/473 (2006.01)
- Priorité
- FR 0008121 23.06.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Petitbon, Alain
64000 Pau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.