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Brevet européen · EP1168984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1168984
Numéro de demande
EP00918520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2000
Publié
9 janv. 2002
Délivré
23 juil. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 283800 01.04.1999
Demande PCT
PCT/US2000/008631 31.03.2000
Publication PCT
WO2000/059405 12.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Inventeur

STEINKE, Tom

San Diego, CA 92126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.