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Brevet européen · EP1169062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1169062
Numéro de demande
EP00914867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2000
Publié
9 janv. 2002
Délivré
21 oct. 2009
Radié
21 oct. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 47/48 (2006.01)
A61K 49/00 (2006.01)
Priorité
US 128579 P 09.04.1999
Demande PCT
PCT/US2000/006047 08.03.2000
Publication PCT
WO2000/061191 19.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 mai 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2017

  3. 24 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.11.2009

  4. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Inventeur

GROMAN, Ernest, V.

Brookline, MA 02146, US

PAUL, Kenneth, G.

Holliston, MA 01746, US

FRIGO, Timothy, B.

Waltham, MA 02454, US

BENGELE, Howard

Canton, MA 02021, US

LEWIS, Jerome, M.

Newton, MA 02461, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.