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Brevet européen · EP1169098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1169098
Numéro de demande
EP00929296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2000
Publié
9 janv. 2002
Délivré
30 mars 2005
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/12 (2006.01)
Priorité
DE 19917992 21.04.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/001188 15.04.2000
Publication PCT
WO2000/062877 26.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 15 oct. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Emig, Uwe, Gartenstrasse 29, 69429 Waldbrunn, Allemagne, Geilsdörfer, Reinhold, Landsehrstrasse 35, 74821 Mosbach, Allemagne, Gramlich, Markus, Brunnenstrasse 39, 69429 Waldbrunn, Allemagne → ATOMIC Austria GmbH, Lackengasse 301, 5541 Altenmarkt im Pongau, Autriche

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Emig, Uwe

69429 Waldbrunn, DE

Geilsdörfer, Reinhold

74821 Mosbach, DE

Gramlich, Markus

69429 Waldbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.