SICHERHEITSBEHÄLTER EINER KERNKRAFTANLAGE MIT KATALYTISCHEM ELEMENT

Brevet européen · EP1169128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1169128
Numéro de demande
EP00922433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2000
Publié
9 janv. 2002
Délivré
15 juin 2005
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 37/02 (2006.01)
B01J 33/00 (2006.01)
G21C 19/317 (2006.01)
G21C 9/06 (2006.01)
C01B 5/00 (2006.01)
B01J 12/00 (2006.01)
B01J 35/10 (2006.01)
Priorité
DE 19914823 31.03.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/000797 15.03.2000
Publication PCT
WO2000/059634 12.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 29 août 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne, ENGELHARD CORPORATION, 101 Wood Avenue, Iselin,, New Jersey 08830-0770, Etats-Unis d'Amérique → ENGELHARD CORPORATION, 101 Wood Avenue, Iselin,, New Jersey 08830-0770, Etats-Unis d'Amérique, AREVA NP GmbH, Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.08.2008

  3. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  4. 28 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

  5. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Inventeur

ECKARDT, Bernd

D-63486 Bruchköbel, DE

BERNDT, Malte

D-74889 Sinsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.