SICHERHEITSBEHÄLTER EINER KERNKRAFTANLAGE MIT KATALYTISCHEM ELEMENT
Brevet européen · EP1169128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1169128
- Numéro de demande
- EP00922433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2000
- Publié
- 9 janv. 2002
- Délivré
- 15 juin 2005
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 37/02 (2006.01)B01J 33/00 (2006.01)G21C 19/317 (2006.01)G21C 9/06 (2006.01)C01B 5/00 (2006.01)B01J 12/00 (2006.01)B01J 35/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 19914823 31.03.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/000797 15.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/059634 12.10.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 29 août 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne, ENGELHARD CORPORATION, 101 Wood Avenue, Iselin,, New Jersey 08830-0770, Etats-Unis d'Amérique → ENGELHARD CORPORATION, 101 Wood Avenue, Iselin,, New Jersey 08830-0770, Etats-Unis d'Amérique, AREVA NP GmbH, Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.08.2008
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 28 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
ECKARDT, Bernd
D-63486 Bruchköbel, DE
BERNDT, Malte
D-74889 Sinsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.