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Brevet européen · EP1169221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1169221
- Numéro de demande
- EP00917578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2000
- Publié
- 9 janv. 2002
- Délivré
- 9 août 2006
- Radié
- 9 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B63H 5/10 (2006.01)B63H 20/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 9900938 16.03.1999
- Demande PCT
- PCT/SE2000/000517 16.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/058149 05.10.2000
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
HEDLUND, Benny
S-430 91 Hönö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.