BEHÄLTERVERSCHLUSS

Brevet européen · EP1169239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1169239
Numéro de demande
EP00921165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2000
Publié
9 janv. 2002
Délivré
12 nov. 2003
Radié
12 nov. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 51/24 (2006.01)
Priorité
EP 99201133 12.04.1999
Demande PCT
PCT/NL2000/000236 11.04.2000
Publication PCT
WO2000/061450 19.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  2. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Heineken Technical Services B.V.

HEINEKEN TECHNICAL SERVICES B.V.

2e Weteringplantsoen 21, 1017 ZD Amsterdam, NL

Inventeur

BLOM, Patrick

NL-2321 EZ Leiden, NL

ASBERG, Frederique

NL-1092 AJ Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.