PREPARATION DE MOLECULES BIOACTIVES
Brevet européen · EP1169460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1169460
- Numéro de demande
- EP00919108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2000
- Publié
- 9 janv. 2002
- Délivré
- 17 mai 2006
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/57 (2006.01)C12N 15/24 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)C12N 9/64 (2006.01)C07K 14/54 (2006.01)C07K 14/545 (2006.01)
- Priorité
- IL 12942799 13.04.1999
- Demande PCT
- PCT/IL2000/000220 13.04.2000
- Publication PCT
- WO2000/061768 19.10.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
RUBINSTEIN, Menachem
54042 Givat Shmuel, IL
LIU, Bianling
76100 Rehovot, IL
NOVICK, Daniela
76302 Rehovot, IL
GRABER, Pierre
CH-1264 Saint-Cergue
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.