PREPARATION DE MOLECULES BIOACTIVES

Brevet européen · EP1169460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1169460
Numéro de demande
EP00919108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2000
Publié
9 janv. 2002
Délivré
17 mai 2006
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/57 (2006.01)
C12N 15/24 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
C12N 9/64 (2006.01)
C07K 14/54 (2006.01)
C07K 14/545 (2006.01)
Priorité
IL 12942799 13.04.1999
Demande PCT
PCT/IL2000/000220 13.04.2000
Publication PCT
WO2000/061768 19.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  4. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Inventeur

RUBINSTEIN, Menachem

54042 Givat Shmuel, IL

LIU, Bianling

76100 Rehovot, IL

NOVICK, Daniela

76302 Rehovot, IL

GRABER, Pierre

CH-1264 Saint-Cergue

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.