GERÜSTELEMENTE MIT VERSCHLUSSELEMENT
Brevet européen · EP1169532 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1169532
- Numéro de demande
- EP00921289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2000
- Publié
- 9 janv. 2002
- Délivré
- 7 sept. 2005
- Radié
- 7 sept. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04G 1/15 (2006.01)E04G 5/08 (2006.01)E04G 7/30 (2006.01)
- Priorité
- SE 9901259 09.04.1999
- Demande PCT
- PCT/SE2000/000667 07.04.2000
- Publication PCT
- WO2000/061891 19.10.2000
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
WALLTHER, Harry
S-430 63 Hindaas, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.