STÜTZISOLATOR

Brevet européen · EP1169717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1169717
Numéro de demande
EP00914008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2000
Publié
9 janv. 2002
Délivré
27 juin 2007
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 17/14 (2006.01)
Priorité
DE 19916300 12.04.1999
DE 19950110 18.10.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000210 11.04.2000
Publication PCT
WO2000/062309 19.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB RESEARCH LTD.

Affolternstrasse 52, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

HEITZ, Christoph

CH-8353 Elgg/ZH

PIEMONTESI, Marco

CH-6710 Biasca

NIEMEYER, Lutz

CH-5242 Birr

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.