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Brevet européen · EP1169765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1169765
Numéro de demande
EP00911252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2000
Publié
9 janv. 2002
Délivré
28 déc. 2005
Radié
28 déc. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H02K 1/16 (2006.01)
Priorité
IT RE990043 09.04.1999
Demande PCT
PCT/IT2000/000074 07.03.2000
Publication PCT
WO2000/062400 19.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Inventeur

FELICI, Lorenzo

I-42021 Bibbiano, IT

ANCESCHI, Stefano

I-42100 Reggio Emilia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.