BÜRSTENLOSER SYNCHRONMOTOR
Brevet européen · EP1169765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1169765
- Numéro de demande
- EP00911252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2000
- Publié
- 9 janv. 2002
- Délivré
- 28 déc. 2005
- Radié
- 28 déc. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H02K 1/16 (2006.01)
- Priorité
- IT RE990043 09.04.1999
- Demande PCT
- PCT/IT2000/000074 07.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/062400 19.10.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
FELICI, Lorenzo
I-42021 Bibbiano, IT
ANCESCHI, Stefano
I-42100 Reggio Emilia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.