Dispositif à tapis roulant
Brevet européen · EP1170037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1170037
- Numéro de demande
- EP01660117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2001
- Publié
- 9 janv. 2002
- Délivré
- 17 nov. 2004
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 22/02 (2006.01)
- Priorité
- FI 20001624 07.07.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 28 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Mäenpää, Simo
20750 Turku, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.