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Brevet européen · EP1170061 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1170061
- Numéro de demande
- EP01115977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2001
- Publié
- 9 janv. 2002
- Délivré
- 23 déc. 2009
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10032976 06.07.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 25 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.02.2010
- 23 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
Parties
Inventeur
Graf, Andreas
78244 Gottmadingen, DE
Greiner-Perth, Jürgen
78244 Gottmadingen, DE
Ritsche, Stefan
78253 Eigeltingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.