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Brevet européen · EP1170061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1170061
Numéro de demande
EP01115977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2001
Publié
9 janv. 2002
Délivré
23 déc. 2009
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 10032976 06.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 25 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.02.2010

  3. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Inventeur

Graf, Andreas

78244 Gottmadingen, DE

Greiner-Perth, Jürgen

78244 Gottmadingen, DE

Ritsche, Stefan

78253 Eigeltingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.