Kunststoffteil

Brevet européen · EP1170344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1170344
Numéro de demande
EP01114542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2001
Publié
9 janv. 2002
Délivré
16 mai 2007
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 7/02 (2006.01)
A47G 1/17 (2006.01)
Priorité
DE 10033399 08.07.2000
DE 10059324 29.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Frank, Achim

20259 Hamburg, DE

Junghans, Andreas

22457 Hamburg, DE

Lühmann, Bernd, Dr.

22844 Norderstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.