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Brevet européen · EP1170511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1170511
Numéro de demande
EP01111847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2001
Publié
9 janv. 2002
Délivré
23 janv. 2008
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/26 (2006.01)
Priorité
DE 10033128 07.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 17 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Manfred Säger, Postfach 5, 7304 Maienfeld → Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 505, 9004 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 17.09.2009

  3. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwalt Manfred Säger, P.O. Box 5, 7304 Maienfeld → Manfred Säger, Postfach 5, 7304 Maienfeld

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  4. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Manfred Säger, P.O. Box 5, 7304 Maienfeld

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  5. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Frenotech Establishment

Zollstrasse 35, Postfach 444, 9494 Schaan, LI

Mandataire

Säger & Partner Patent- und Rechtsanwälte

Postfach 505, 9004 St. Gallen

Inventeur

Mainardi, Gianfranco

9434 Au

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.