Kühldecke

Brevet européen · EP1170553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1170553
Numéro de demande
EP01112533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2001
Publié
9 janv. 2002
Délivré
8 févr. 2006
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/16 (2006.01)
Priorité
DE 20011751 U 06.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 15 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  3. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Knauf AMF GmbH & Co. KG

Elsenthal 15, 94481 Grafenau, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Mayer, Alexander

94481 Grafenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.