BEATMUNGSGERÄT
Brevet européen · EP1171182 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1171182
- Numéro de demande
- EP00912848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2000
- Publié
- 16 janv. 2002
- Délivré
- 19 nov. 2008
- Radié
- 2 avr. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 65299 07.04.1999
- Demande PCT
- PCT/IB2000/000407 03.04.2000
- Publication PCT
- WO2000/059566 12.10.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.04.2020
- 16 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 16.04.2009
- 19 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.