BEATMUNGSGERÄT

Brevet européen · EP1171182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1171182
Numéro de demande
EP00912848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2000
Publié
16 janv. 2002
Délivré
19 nov. 2008
Radié
2 avr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
CH 65299 07.04.1999
Demande PCT
PCT/IB2000/000407 03.04.2000
Publication PCT
WO2000/059566 12.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.04.2020

  2. 16 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 16.04.2009

  3. 19 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.