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Brevet européen · EP1171209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1171209
Numéro de demande
EP00920145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2000
Publié
16 janv. 2002
Délivré
15 oct. 2008
Radié
4 avr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63G 1/00 (2006.01)
A63G 7/00 (2006.01)
Priorité
US 295719 21.04.1999
Demande PCT
PCT/US2000/009011 05.04.2000
Publication PCT
WO2000/062882 26.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  2. 6 avr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.04.2020

  3. 6 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 06.11.2008

  4. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Inventeur

RUDE, Gregory, J.

Orlando, FL 32819, US

JELF, Peter, D.

Orlando, FL 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.