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Brevet européen · EP1171217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1171217
Numéro de demande
EP00923437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2000
Publié
16 janv. 2002
Délivré
15 mars 2006
Radié
15 mars 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 35/143 (2006.01)
G05B 23/02 (2006.01)
Priorité
US 129855 P 17.04.1999
Demande PCT
PCT/US2000/010312 17.04.2000
Publication PCT
WO2000/062897 26.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Pneumatic Products Corporation

PNEUMATIC PRODUCTS CORPORATION

4647 S.W. 40th Avenue, Ocala, FL 32674-5799, US

Inventeur

FOX, Timothy J.

Waynesburg, PA 15370, US

SIEGEL, Norman L.

Mentor, OH 44060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.