COMPOSITE COMPRENANT DES FIBRES STRUCTURELLES ET NON STRUCTURELLES
Brevet européen · EP1171288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1171288
- Numéro de demande
- EP00914280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2000
- Publié
- 16 janv. 2002
- Délivré
- 4 mai 2005
- Radié
- 29 mars 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B32B 5/08 (2006.01)B32B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9907204 30.03.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/001217 30.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/058083 05.10.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.04.2020
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
WOOLSTENCROFT, David, Harold
Poulton-le-Fylde, Lancashire FY6 8GD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.