MEHRSCHICHTIGE STRUKTUREN

Brevet européen · EP1171295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1171295
Numéro de demande
EP00921570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2000
Publié
16 janv. 2002
Délivré
17 nov. 2004
Radié
17 nov. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
Priorité
US 127429 P 01.04.1999
US 131840 P 30.04.1999
US 172549 P 17.12.1999
Demande PCT
PCT/US2000/008646 31.03.2000
Publication PCT
WO2000/059723 12.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Inventeur

WEVERS, Ronald

CH-8135 Langnau am Albis

KATZER, Karin

CH-8810 Horgen

BATISTINI, Antonio

CH-8810 Horgen

HERSCHE, Emil

CH-8832 Wollerau

WADDINGTON, Simon

CH-1184 Luins

HILL, Alastair

Midland, MI 48642, US

KELLEY, Dave, C.

Angleton, TX 77515, US

NG, Stan

New Territories, SAR Hongkong, CN

LEE, Simon

Hsin Dien, Taipei County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.