AUFTRAGSGERÄT

Brevet européen · EP1171316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1171316
Numéro de demande
EP00926956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2000
Publié
16 janv. 2002
Délivré
16 oct. 2002
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 8/14 (2006.01)
Priorité
DE 19917514 17.04.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/003434 15.04.2000
Publication PCT
WO2000/063028 26.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Faber-Castell AG

Nürnberger Strasse 2, 90546 Stein, DE

Inventeur

RAPS, Jürgen

95030 Hof, DE

GRIESHEIMER, Jochen

95131 Schwarzenbach, DE

BAUM, Daniel

95132 Schwarzenbach am Wald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.