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Brevet européen · EP1171338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1171338
- Numéro de demande
- EP00919067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2000
- Publié
- 16 janv. 2002
- Délivré
- 14 mai 2003
- Radié
- 14 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B61L 1/18 (2006.01)G01R 19/20 (2006.01)G01R 15/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 9908599 16.04.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/001398 12.04.2000
- Publication PCT
- WO2000/063057 26.10.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SUTTON, Malcolm Stuart
Borrowash, Derby DE72 3GN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.