BIFUNKTIONELLE POLYMERE
Brevet européen · EP1171492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1171492
- Numéro de demande
- EP99967997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 1999
- Publié
- 16 janv. 2002
- Délivré
- 3 sept. 2003
- Radié
- 3 sept. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08F 230/02 (2006.01)C08F 228/02 (2006.01)C08F 8/40 (2006.01)D21H 17/34 (2006.01)
- Priorité
- US 286742 06.04.1999US 286745 06.04.1999
- Demande PCT
- PCT/IB1999/002101 22.12.1999
- Publication PCT
- WO2000/059965 12.10.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Inventeur
DRUMMOND, Donald, Kendall
Quakertown, PA 18951, US
WERNETT, Patrick, Clinton
Upper Black Eddy, PA 18972, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.