BIFUNKTIONELLE POLYMERE

Brevet européen · EP1171492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1171492
Numéro de demande
EP99967997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1999
Publié
16 janv. 2002
Délivré
3 sept. 2003
Radié
3 sept. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 230/02 (2006.01)
C08F 228/02 (2006.01)
C08F 8/40 (2006.01)
D21H 17/34 (2006.01)
Priorité
US 286742 06.04.1999
US 286745 06.04.1999
Demande PCT
PCT/IB1999/002101 22.12.1999
Publication PCT
WO2000/059965 12.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Inventeur

DRUMMOND, Donald, Kendall

Quakertown, PA 18951, US

WERNETT, Patrick, Clinton

Upper Black Eddy, PA 18972, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.