DISPOSITIF DE COMMUTATION DESTINE NOTAMMENT A LA COMMUTATION OPTIQUE
Brevet européen · EP1171792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1171792
- Numéro de demande
- EP01905561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2001
- Publié
- 16 janv. 2002
- Délivré
- 29 sept. 2004
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 00810162 25.02.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000118 23.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/063337 30.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 6 déc. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Colibrys S.A., Rue de la Maladière 83, 2007 Neuchâtel → Safran Colibrys SA, Avenue des Sciences 13, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 06.12.2016
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.