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Brevet européen · EP1171792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1171792
Numéro de demande
EP01905561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2001
Publié
16 janv. 2002
Délivré
29 sept. 2004
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 26/02 (2006.01)
Priorité
EP 00810162 25.02.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000118 23.02.2001
Publication PCT
WO2001/063337 30.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 6 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Colibrys S.A., Rue de la Maladière 83, 2007 Neuchâtel → Safran Colibrys SA, Avenue des Sciences 13, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 06.12.2016

  3. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  4. 28 févr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  5. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  6. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.