LICHTEMPFINDLICHE HARZZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP1171802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1171802
Numéro de demande
EP99950005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1999
Publié
16 janv. 2002
Délivré
30 janv. 2008
Radié
30 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G03F 7/023 (2006.01)
Priorité
US 102694 P 01.10.1998
US 406007 24.09.1999
Demande PCT
PCT/US1999/022618 29.09.1999
Publication PCT
WO2000/019275 06.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2008

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Arch Specialty Chemicals, Inc.

501 Merritt 7, P.O. Box 4500, Norwalk, Connecticut 06856-4500, US

Inventeur

WATERSON, Pamela, J.

Northbridge, MA 01534, US

NAIINI, Ahmad

Warwick, RI 02886, US

WEBER, William, D.

Cranston, RI 02905, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.