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Brevet européen · EP1171956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1171956
Numéro de demande
EP00921530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2000
Publié
16 janv. 2002
Délivré
11 déc. 2002
Radié
11 déc. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03M 3/02 (2006.01)
Priorité
US 286261 05.04.1999
Demande PCT
PCT/US2000/008476 29.03.2000
Publication PCT
WO2000/060745 12.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Inventeur

HUANG, Renyuan

Salt Lake City, UT 84124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.